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de Olivier » Lun 12 Oct 2009 16:02
Bonjour à tous !
L'assurance collective, également appelée assurance de groupe, est un contrat souscrit par une entreprise en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes.
L'assurance de groupe est le contrat souscrit par une personne morale ou un chef d'entreprise en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes répondant à des conditions définies au contrat, pour la couverture :
- des risques portant atteinte à l'intégrité physique de la personne ou liés à la maternité - des risques dépendant de la durée de vie humaine (décès et vie, par conséquent) - des risques d'incapacité de travail ou d'invalidité - ou du risque de chômage" - ou de dépendance
Il existe deux types d'assurance collective :
- les assurances de groupes "fermés" à adhésion obligatoire, - les assurances de groupes "ouverts" à adhésion facultative.
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Olivier
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